Masturbation juridique

Dans l’arrêt Lifchus, le juge écrit ceci à propos de la présomption d’innocence. Pour les poètes dans l’âme, la science juridique pourrait vous inspirer !

27 Premièrement, il faut indiquer clairement au jury que la norme de la preuve hors de tout doute raisonnable a une importance vitale puisqu’elle est inextricablement liée au principe fondamental de tous les procès pénaux: la présomption d’innocence. Ces deux concepts sont pour toujours intimement liés l’un à l’autre, comme Roméo et Juliette ou Oberon et Titania, et ils doivent être présentés comme formant un tout. Si la présomption d’innocence est le fil d’or de la justice pénale, alors la preuve hors de tout doute raisonnable en est le fil d’argent, et ces deux fils sont pour toujours entrelacés pour former la trame du droit pénal. Il faut rappeler aux jurés que le fardeau de prouver hors de tout doute raisonnable que l’accusé a commis le crime incombe à la poursuite tout au long du procès, et qu’il ne se déplace jamais sur les épaules de l’accusé.

Témoins loins du sang

Les Québécois et les Canadiens sont encores touchés par une question religieuse qui heurtent certaines considérations éthiques. Ainsi, le 27 décembre dernier, est mort Jean-Claude Lavoie, témoin de Jéhovah, parce qu’il a refusé une transfusion sanguine qui lui aurait sauvé la vie pour des raisons religieuses. Le jeune homme préférait mourir plutôt que d’être “souillé”.

Suite à cette mort, son frère a décidé de faire circuler une pétition sur Internet pour demander au gouvernement d’interdire le droit de refus à un soin de santé sur des prétextes religieux.

Un autre cas est celui de ces sextuplés et prématurés dont les parents, témoins de Jéhovah tentent à tout prix d’empêcher à leurs enfants de recevoir une transfusion sanguine. Selon ce que j’aurais lu, certaines méthodes alternatives peuvent pallier à ce refus, mais je ne suis pas médecin, vous vous en douterez bien.
En ce qui a trait à ce deuxième cas, l’arrêt de la Cour suprême B. (R.) c. Children’s Aid Society of Toronto a prévu que la religion ne pouvait justifier le refus d’un consentement substitué à des soins lorsque la vie d’un mineur est en danger. Ainsi, ultimement, les sextuplés devraient recevoir une transfusion sanguine si leur vie est menacée et s’il n’existe pas d’autres moyens pour leur sauver la vie.

En ce qui à trait à M. Lavoie, l’article 11 du Code civil du Québec est clair : “Nul ne peut être soumis sans son consentement à des soins”. C’est un des principes de base de toutes les questions relatives aux soins dans notre société. La proposition du frère de feu M. Lavoie est absolument irrationnelle puisque le refus à des soins seraient appréciés selon son caractère religieux ou pas. Le consentement doit émaner de la capacité de la personne (en gros, si elle est saine d’esprit) et dès le moment où cette condition est remplie, les médecins doivent accepter le choix du patient.

Il est bien triste que ce jeune homme de 26 ans soit décédé. Ce fut son choix et si le paradis des Témoins de Jéhovah existe, il est sans doute en paix avec Dieu. Et rien ne pouvait l’empêcher de formuler ce choix.

Mon année 2006

Janvier

L’année commence mal. Ma blonde, après une trop courte histoire d’amour, met abruptement fin à une relation le 1er janvier. Le 2, je travaille au IGA comme un malade (4 employés, c’était pas humain) et le travail à l’association étudiante continue. On aura eu un beau congrès de la FECQ à Terrebonne. Je tiens ma promesse d’aller quelques fois à la messe dominicale.

Février

La vie suit son cours. Étude, boulot, dodo.

Mars

Idem. Le congrès de la FECQ de Jonquière est un franc succès et la neige commence à fondre.

Avril

La routine continue. L’asso me prend toujours bien du temps, les élections scolaires approchent et mes deux années au cégep commencent à m’épuiser. À l’Assemblée générale annuelle de la FECQ, je suis nommé le plus politicien (ex-aequo avec le président d’Édouard-Montpetit), le plus répétitif et le 3e mâle de la FECQ.

Mai

Élections de l’association, fin du cégep, spectacle de Gregory Charles et maux de têtes intenses à cause des travaux en retard. YOUHOU ! Le cégep est terminé !

Juin

Je suis engagé au Vieux presbytère de Batiscan et au Domaine seigneurial de Sainte-Anne-de-la-Pérade. Ça deviendra mon lot quotidien.

Juillet

Il fait chaud, il fait beau, il fait bon vivre. Ma job au VP-DS me passionne et je vois poindre le mois d’août avec apréhension.

Août

Il fait froid, il fait pluvieux, et l’université commencera bientôt. À la fin août, je dois suivre une session intensive en catastrophe de cours d’intro au droit. La matière est passionnante, mais ça sera de la job.

Septembre

Et c’est commencé. L’initiation est dure, mais intégrante; les cours semblent passionnants; Me Delisle (droit des biens) se demande qui est Siemons : il ne peut pas le faire de jambettes à Siemons. Je rencontre Jeff, celui qui sera mon compagnon d’autobus et de dicussion politique animée (il est souverainiste, anti-charte, mais pour l’abolition du registre des armes à feu !).

Octobre

Le semestre avance bon train. J’adore mes cours, on fait un travail de la mort sur le kirpan et la saga judiciaire qui l’a entouré et on se bat entre nous sur la question de savoir s’il existe un droit naturel, issu de la morale. Je travaille pour une dernière fois au VP alors qu’il y a un mariage civil. Et puis, la semaine de relâche arrive – enfin – et on se permet de fêter entre amis de la fac et je retourne dans ma trifluvie.

Novembre

Le rythme s’accélère. La relâche se termine et on entre dans le dernier droit. Mes cours m’intéressent toujours, la routine s’est établie depuis longtemps. Je participe à un concours de débat oratoire où moi et mon ami Jeff affrontons la meilleure équipe en première ronde éliminatoire. Nous perdîmes, mais de l’avis de plusieurs, ce fut un des meilleurs débats vu à la fac et la finale s’était joué en première ronde. Cela ne nous empêchait pas d’être déçu.

Décembre

Je participe à l’un des congrès les plus palpitants de l’histoire politique du Canada : celui qui a vu élire Stéphane Dion a la tête du Parti libéral du Canada, le parti naturel du pouvoir. Les examens commencent pour de vrai et mon premier semestre s’achève. Me voilà prêt pour un nouveau semestre dès le 8 janvier.