Accomodements raisonnables : encore

6 Québécois sur 10 trouvent que les accomodements raisonnables vont trop loin. Vous connaissez mon opinion sur la question, mais avant d’aller plus loin, peut-être serait-il intéressant de mieux cerner cette notion et surtout ce qu’elle implique lorsqu’on parle de religion.

Un concept qui fait consensus, habituellement
Des exemples d’accomodement raisonnable, il y en a plein. L’aveugle qui va au centre d’achat avec son chien guide, la mère ou le père qui s’absente pendant un an de leur travail pour s’occuper d’un nouveau-né, l’argent dépensé pour la construction de rampes d’accès aux édifices publics pour les personnes à mobilité réduite ou même les CHSLD pour soigner les personnes âgés à faible autonomie : ce sont tous des accomodements raisonnables.

Non-consensus pour les accomodements religieux
La liberté de religion est protégé tant par la Charte canadienne que par la Charte québécoise. Elle protège toute pratique ou croyance religieuse sincère et véritable. Les deux dernières caractéristiques s’apprécient en regard de la preuve de la partie qui demande un accomodement raisonnable. Dès lors qu’une pratique ou une croyance est protégée, on doit accomoder la partie demanderesse afin qu’elle puisse pratiquer sa religion tout en participant à la société. Ainsi, un accomodement raisonnable ne peut pas mener à la gettoïsation.

Toutefois, un droit ou une liberté de la Charte peut être restreint si cela se justifie “dans le cadre d’une société libre et démocratique”. Pour cela, il faut une règle de droit. Ainsi, prenons l’exemple d’un règlement qui interdirait le port du crucifix à l’école. On regarderait ceci :

1. Est-ce que le règlement recherche un objectif urgent ou réel ?
2. Est-ce que les moyens utilisés sont proportionnels à l’objectif recherché ?
3. Pourrait-on prendre un autre moyen qui limiterait moins les droits et libertés ?
4. Est-ce que cela se justifie dans le cadre d’une société libre et démocratique ?

En ce qui regarde le crucifix et considérant l’arrêt Multani (le kirpan), je ne pense pas que la Cour suprême trouverait raionnable d’interdire le crucifix. Par contre, pour le kirpan, le jeune Gurbaj Singh Multani (notre photo) devait respecter certains accomodements. Ainsi, il devait porter son kirpan métallique sous ses vêtements, ne jamais y toucher, le ranger dans un fourreau en bois et y coudre son kirpan. Toute contravention à cet accomodement donnait le droit à l’école de lui retirer son droit.

Un débat de société
Au Québec, la notion d’accomodement religieux reste malgré tout très contreversée, comme le témoigne le sondage publié ce matin. Mais peut-être faut-il se rappeler que les dossiers les plus contreversés (le YMCA ou le cas des cours pré-nataux) ne sont pas du tout judiciaire et ne sont le résultat que de personnes de bonne foi.

Mais si je peux faire une prédiction pour 2007, peut-être que le prochain cas concernera la burqua (photo ci-contre)… et là, ça ne sera pas drôle.

Mon année 2006

Janvier

L’année commence mal. Ma blonde, après une trop courte histoire d’amour, met abruptement fin à une relation le 1er janvier. Le 2, je travaille au IGA comme un malade (4 employés, c’était pas humain) et le travail à l’association étudiante continue. On aura eu un beau congrès de la FECQ à Terrebonne. Je tiens ma promesse d’aller quelques fois à la messe dominicale.

Février

La vie suit son cours. Étude, boulot, dodo.

Mars

Idem. Le congrès de la FECQ de Jonquière est un franc succès et la neige commence à fondre.

Avril

La routine continue. L’asso me prend toujours bien du temps, les élections scolaires approchent et mes deux années au cégep commencent à m’épuiser. À l’Assemblée générale annuelle de la FECQ, je suis nommé le plus politicien (ex-aequo avec le président d’Édouard-Montpetit), le plus répétitif et le 3e mâle de la FECQ.

Mai

Élections de l’association, fin du cégep, spectacle de Gregory Charles et maux de têtes intenses à cause des travaux en retard. YOUHOU ! Le cégep est terminé !

Juin

Je suis engagé au Vieux presbytère de Batiscan et au Domaine seigneurial de Sainte-Anne-de-la-Pérade. Ça deviendra mon lot quotidien.

Juillet

Il fait chaud, il fait beau, il fait bon vivre. Ma job au VP-DS me passionne et je vois poindre le mois d’août avec apréhension.

Août

Il fait froid, il fait pluvieux, et l’université commencera bientôt. À la fin août, je dois suivre une session intensive en catastrophe de cours d’intro au droit. La matière est passionnante, mais ça sera de la job.

Septembre

Et c’est commencé. L’initiation est dure, mais intégrante; les cours semblent passionnants; Me Delisle (droit des biens) se demande qui est Siemons : il ne peut pas le faire de jambettes à Siemons. Je rencontre Jeff, celui qui sera mon compagnon d’autobus et de dicussion politique animée (il est souverainiste, anti-charte, mais pour l’abolition du registre des armes à feu !).

Octobre

Le semestre avance bon train. J’adore mes cours, on fait un travail de la mort sur le kirpan et la saga judiciaire qui l’a entouré et on se bat entre nous sur la question de savoir s’il existe un droit naturel, issu de la morale. Je travaille pour une dernière fois au VP alors qu’il y a un mariage civil. Et puis, la semaine de relâche arrive – enfin – et on se permet de fêter entre amis de la fac et je retourne dans ma trifluvie.

Novembre

Le rythme s’accélère. La relâche se termine et on entre dans le dernier droit. Mes cours m’intéressent toujours, la routine s’est établie depuis longtemps. Je participe à un concours de débat oratoire où moi et mon ami Jeff affrontons la meilleure équipe en première ronde éliminatoire. Nous perdîmes, mais de l’avis de plusieurs, ce fut un des meilleurs débats vu à la fac et la finale s’était joué en première ronde. Cela ne nous empêchait pas d’être déçu.

Décembre

Je participe à l’un des congrès les plus palpitants de l’histoire politique du Canada : celui qui a vu élire Stéphane Dion a la tête du Parti libéral du Canada, le parti naturel du pouvoir. Les examens commencent pour de vrai et mon premier semestre s’achève. Me voilà prêt pour un nouveau semestre dès le 8 janvier.